Mentions Légales

Responsable du site :
Jean Pierre RAMOULUX
Karolina CHECHELSKA
18 Chemin du Tanit
06160 JUAN LES PINS
Mobile : 07 53 99 49 83   &   06 80 96 01 21
Nom de domaine : compagnonsdelexcellence.com
E-mail : contact@compagnonsdelexcellence.com
Identification RNA : W061010037
Hébergement : OVH
Crédits photos : www.shutterstock.com/fr

Responsabilité dans l’utilisation du service

LES COMPAGNONS DE L’EXCELLENCE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. L’éditeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuites.

L’utilisateur s’engage à : utiliser ces informations sous son entière responsabilité (et dégage
l’éditeur de toute responsabilité à cet égard) ; s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site ; fournir des données personnelles
véridiques, exactes et complètes.

L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble de ces
informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel. Si cet usage est fait à
titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces
conditions générales au sein de son organisation.

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la
mesure où LES COMPAGNONS DE L’EXCELLENCE ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, LES COMPAGNONS DE L’EXCELLENCE ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Droit de propriété

Ce site est l’entière propriété de Jean Pierre RAMOULUX et Karolina CHECHELSKA.
L’accès au site LES COMPAGNONS DE L’EXCELLENCE vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des
œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. Tous les logos présents sur ce site sont
la propriété de leurs marques respectives. Les documents et commentaires appartiennent à
leurs auteurs. Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être
faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est donc illicite.

Droit applicable

Le Site Internet et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par le droit français. Tout
différend relatif au Site Internet sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de
Nice.